L’utilisation d’antibiotiques doit être enregistrée dans Sanitel-Med pour les espèces et catégories animales suivantes :

1) Toutes les volailles (c’est-à-dire les oiseaux élevés ou détenus en captivité à des fins de production (de viande, d'œufs à consommer et d'autres produits), de fourniture de gibier sauvage de repeuplement et d'élevage d'oiseaux utilisés pour les deux types de production cités ci-dessus) : poule, dinde, canard, oie, autruche, pigeon, pintade, faisan, caille, perdrix.

2) Tous les porcins (producteurs ou non de denrées alimentaires).

3) Parmi les ruminants (producteurs ou non de denrées alimentaires) : tous les bovidés, les ovins, caprins, cervidés et camélidés.

4) Les lapins producteurs de denrées alimentaires (arrêté royal du 20 mai 2022).

Dates limite d’enregistrement et de modification par le vétérinaire des données relatives aux antibiotiques prescrits, fournis ou administrés dans Sanitel-Med :

Dates limite de demande de l’éleveur au vétérinaire de modification des données enregistrées :

L’éleveur est responsable de l’exactitude des données enregistrées par le vétérinaire. Il peut les contrôler aux dates listées ci-dessous et demander au vétérinaire de les corriger le cas échéant.

L’éleveur peut consulter ces données via Sanitel-Med (avec le login du Veeportaal ou via Cerise avec un login demandé à l’Arsia), ou, si l’éleveur a accès à un système tiers, via Bigame, Registre AB ou SGS.

Que faire si une erreur est détectée après les dates limites de correction ?

Un mois et demi après la fin d’un trimestre, les données de l’utilisation d’antibiotiques seront considérées comme définitives et exactes et serviront de base au benchmarking de l’exploitation si elles concernent une espèce animale qui en fait l’objet, ainsi qu’à l’établissement de son statut AB (comme prévu dans l’arrêté royal du 17 décembre 2024). Le vétérinaire ne peut plus les modifier lui-même, ni dans Sanitel-Med, ni dans un système tiers.

S’il était cependant nécessaire, exceptionnellement, d’apporter un changement, il peut introduire une demande motivée au bureau d’assistance de Sanitel-Med – directement ou via le système tiers dans lequel il avait enregistré les données – en fournissant impérativement le document d’administration et de fourniture (DAF) original.

Un mois après la date du rapport de benchmarking, tout changement devient impossible.

Dans le cas où un rapport de benchmarking n’est pas établi, une correction peut intervenir jusqu’à 3 mois après la date limite de correction par le vétérinaire (la demande doit toujours être accompagnée du DAF original).

Et si l’enregistrement tardif ou erroné est dû à un problème de logiciel ?

La demande de modification des données considérées comme définitives doit être motivée par une déclaration du fournisseur de logiciel.

Rectification des nombres d’animaux

Les nombres d’animaux sont inscrits dans la base de données de l’Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (AFSCA), Sanitel.

L’éleveur modifie les nombres d’animaux, qui doivent tout le temps être à jour, dans Sanitel via DGZ et Arsia. Il n’est possible de les adapter rétrospectivement que dans le cadre de l’analyse des données de l’utilisation d’antibiotiques. Pour ce faire, une demande de modification, ou une confirmation que les nombres d’animaux indiqués comme « potentiellement erronés » dans le rapport de benchmarking sont justes, doit se faire via le bureau d’assistance de Sanitel-Med ou via les systèmes tiers.

Qu’est-ce qui change pour les catégories d’âge des jeunes bovins ?

Les tranches d’âge des catégories d’âge des jeunes bovins sont modifiées, mais les codes qui y sont associés ne changent pas. Ce changement intervient pour assurer un rapportage correct au niveau européen.

Pour les veaux de boucherie, rien ne change !

Que faut-il enregistrer comme indication ?

Le vétérinaire choisit une indication parmi les 11 indications prédéfinies énumérées dans le tableau ci-dessous.

Une personne morale peut-elle encore effectuer des enregistrements dans Sanitel-Med ?

Non. À partir du 1er janvier, les enregistrements devront impérativement se faire au nom du vétérinaire qui administre, fournit ou prescrit les antibiotiques (nom, prénom et numéro d’affiliation à l’Ordre).

Le numéro unique de la prescription vétérinaire ou du document d’administration et de fourniture (DAF) doit toujours être enregistré.

Pour plus d’informations :

Questions-réponses sur les modifications dans l’enregistrement de l’utilisation d’antibiotiques dans Sanitel-Med et VAMREG qui entrent en vigueur le 1e janvier 2026