- Novembre 7, 2025
- Category: Porcs, Volailles, Bovins
Sanitel-Med : modifications dans les enregistrements de l’utilisation d’antibiotiques à partir du 1er janvier 2026
À partir du 1e janvier 2026, des modifications vont entrer en vigueur pour l’enregistrement de l’utilisation d’antibiotiques dans Sanitel-Med ou les systèmes tiers : 1) enregistrement de l’utilisation chez de nouvelles espèces animales; 2) changement des catégories d’âge pour les jeunes bovins; 3) mention obligatoire de l’indication à l’origine de l’administration, fourniture ou prescription d’antibiotiques; 4) interdiction d’effectuer les enregistrements au nom d’une personne morale; 5) détermination de dates limite d’enregistrement et de modification des enregistrements pour le vétérinaire et de contrôle des données pour l’éleveur.
Depuis 2017, les vétérinaires enregistrent l’utilisation d’antibiotiques chez les porcs, les poulets de chair, les poules pondeuses et les veaux de boucherie dans Sanitel-Med, directement ou via un des systèmes tiers (Registre AB, Bigame et SGS). En 2023, la collecte de données a déjà été élargie à l’utilisation d’antibiotiques chez les bovins et des catégories supplémentaires de volailles, conformément au règlement européen 2019/6 relatif aux médicaments vétérinaires, au règlement européen délégué 2021/578, et à la législation nationale(modifications en cours de l’arrêté royal du 21 juillet 2016).
Au 1er janvier 2026, de nouvelles dispositions entrent encore en vigueur pour l’enregistrement dans Sanitel-Med des antibiotiques administrés, fournis ou prescrits.
Collecte des données pour de nouvelles espèces animales productrices de denrées alimentaires
- canards, oies, autruches, pigeons, pintades, faisans, cailles et perdrix ;
- ovins ;
- caprins ;
- lapins (arrêté royal du 20 mai 2022) ;
- autres : cervidés, camélidés, etc.
Mention obligatoire de l’indication à l’origine de l’utilisation d’antibiotiques
Le vétérinaire choisit parmi les 11 indications prédéfinies énumérées dans le tableau ci-dessous.
Modifications des catégories d’âge pour les bovins
La collecte de données pour les veaux de boucherie reste inchangée.
Les enregistrements au nom de personnes morales ne sont plus acceptés
Les enregistrements doivent se faire impérativement au nom du vétérinaire qui administre, fournit ou prescrit les antibiotiques (nom, prénom et numéro d’affiliation à l’Ordre).
Le numéro unique de la prescription vétérinaire ou du document d’administration et de fourniture (DAF) doit toujours être enregistré.
Délais d’enregistrement et de modifications
Le vétérinaire peut enregistrer l’utilisation d’antibiotiques dans Sanitel-Med jusqu’au 14e jour du mois qui suit le trimestre durant lequel les médicaments ont été administrés, fournis ou prescrits.
À partir du 1e janvier 2026, le vétérinaire pourra apporter des modifications dans les enregistrements jusqu’au 14e jour du deuxième mois qui suit le trimestre. Ensuite, le vétérinaire ne pourra plus apporter d’adaptations lui-même, mais devra les signaler au Helpdesk Sanitel-Med. La demande au Helpdesk Sanitel-Med peut également s’effectuer via le helpdesk du système d’enregistrement dont le vétérinaire fait usage, tel que AB Register, Bigame, ou SGS. La demande de rectification doit être motivée au moyen du DAF. Les modifications de ce genre doivent être signalées le plus rapidement possible.
Pour le vétérinaire
Le tableau ci-dessous présente un aperçu des échéances pour l’enregistrement par trimestre, où « xx » doit être remplacé par l’annéeconcernée.
Pour l’éleveur
L’éleveur est également responsable de l’exactitude des données et peut demander au vétérinaire de corriger l’enregistrement des données jusqu’à l’avant-dernier jour du mois qui suit le trimestre durant lequel les médicaments ont été prescrits, fournis ou administrés dans son exploitation.
Les données peuvent être consultées via Sanitel-Med, ou, si l’éleveur a accès aux systèmes tiers, via Bigame, AB Register ou SGS.
Le tableau ci-dessous présente un aperçu du temps dont dispose l’éleveur pour vérifier les données par trimestre, où « xx » doit être remplacé par l’année concernée.
Informations complémentaires
Si vous avez des questions, vous pouvez contacter l’équipe AMR Vet de l’AFMPS via amr.vet@afmps.be.
Les questions techniques, telles que les demandes de modifications d’enregistrements doivent être adressées au helpdesk de Sanitel-Med par e-mail via SanitelMed@afmps.be ou par téléphone au +32 2 528 40 43.
